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Conditions générales

Dernière mise à jour : 14 août 2026

Les présentes conditions générales régissent l’achat, la commande et l’utilisation des œuvres acquises auprès de nous via BillSullivanArt.com. En achetant une œuvre, vous acceptez ces conditions.

1. Œuvres originales

Toutes les œuvres originales sont des pièces uniques. De légères variations de couleur, de texture ou de détail peuvent apparaître en raison de l’éclairage, de la photographie ou de l’affichage. Ces variations ne sont pas considérées comme des défauts.

2. Estampes et reproductions

Les estampes sont des reproductions d’œuvres originales et peuvent légèrement différer des images présentées sur le site. Les formats et tirages (le cas échéant) sont indiqués dans la fiche de l’œuvre.

Les estampes en tirage limité, si elles sont proposées, sont produites en quantité fixe et peuvent être signées et/ou numérotées comme indiqué dans la fiche.

3. Prix et paiement

Tous les prix sont indiqués en dollars américains. Le paiement intégral est dû au moment de l’achat, sauf accord écrit contraire. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les frais d’expédition et de manutention (le cas échéant) sont à la charge de l’acheteur et calculés au moment de l’achat.

Les paiements sont traités de manière sécurisée par des prestataires de paiement tiers. Nous ne conservons pas les données de paiement complètes.

4. Expédition et livraison

Les œuvres sont expédiées à l’adresse fournie par l’acheteur.

Les délais d’expédition sont des estimations et peuvent varier selon le lieu ou les retards du transporteur.

Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs ou la douane.

L’acheteur est responsable de l’exactitude des informations de livraison.

Toutes les œuvres sont assurées à hauteur de leur valeur (jusqu’à 1 000 $) en cas de dommage pendant le transport. Si une œuvre arrive endommagée, consultez les conditions du transporteur et conservez des photos des dommages et de l’emballage.

Pour les commandes internationales, les droits de douane et taxes d’importation sont à la charge de l’acheteur.

5. Retours, remboursements et échanges

Les œuvres et estampes sont vendues définitivement et ne sont pas remboursables.

6. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Toutes les œuvres restent la propriété intellectuelle de Heather et Colette Sagar, même après l’achat.

L’achat d’une œuvre ne transfère pas les droits d’auteur ni les droits de reproduction. L’acheteur ne peut pas reproduire, copier ou diffuser l’œuvre, l’utiliser à des fins commerciales, ni en créer des œuvres dérivées.

L’exposition et la jouissance personnelles de l’œuvre sont autorisées.

7. Utilisation des images

Nous nous réservons le droit de photographier et de diffuser des images des œuvres (y compris des commandes) pour notre portfolio, notre site, les réseaux sociaux ou à des fins promotionnelles, sauf accord écrit contraire.

8. Entretien et manipulation

Les œuvres doivent être manipulées et exposées selon les pratiques habituelles de conservation. Nous ne sommes pas responsables des dommages dus à une mauvaise manipulation, à l’encadrement, aux conditions ambiantes ou à l’usure normale.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs liés à l’achat ou à l’utilisation des œuvres.

Notre responsabilité totale ne peut excéder le double du prix d’achat de l’œuvre.

10. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de l’État de Caroline du Sud, sans égard aux principes de conflit de lois.

11. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de « dernière mise à jour ».